Centre de ressources biologiques des leishmania

Transport & Réglementation

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Laboratoire de Parasitologie – Mycologie
CHRU de Montpellier
39, av. Charles Flahault
34295 MONTPELLIER cedex 5
France
+33 (0)4 67 33 23 50 (Tel)
+33 (0)4 67 33 23 58 (Fax)
———————————————-
MiVEGEC unit research
UMR 5290 CNRS / 224 IRD / UM

Le « guide OMS de transport des matières infectieuses »vous sera utile. Vous pouvez le trouverici: ouWHO_HSE_GCR_2015.2_fre.pdf

Tout transport de produits biologiques potentiellement infectieux demeure 
sous l’entière responsabilité de l’expéditeur

Rappel : Pour le transport des matières infectieuses de catégorie B (cas deLeishmania) de la classe 6.2 des matières dangereuses définies par l’ONU, des règles doivent être respectées.

Triple emballage conforme aux instructions d’emballage P650

  • pour le transport aérien : le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du transporteur (ou de l’expéditeur ou de son agent),
 le numéro de téléphone d’une personne responsable, au courant de l’expédition,
  • le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du destinataire (ou du consignataire),
  • pour le transport aérien : la désignation officielle de transport « BIOLOGICAL SUBSTANCE, CATEGORY B »,
  • les prescriptions relatives à la température de stockage (facultatif),
  • Etiquette losange « UN 3373 » dont la longueur de chaque côté est égale à 5 cm.

Note :Pour le transport aérien, si l’on utilise de la neige carbonique (dioxyde de carbone solide), l’étiquette UN1845 sera apposée.
embal

Documents

La documentation relative aux marchandises dangereuses (notamment une déclaration d’expédition) n’est pas exigée pour les matières infectieuses de catégorie B.

Les documents d’expédition suivants sont requis :

A préparer et signer par le déposant (expéditeur, déposant) :


Compléter avec le plus de précision possible.

  • uneliste de colisage/facture pro-forma(pour les envois internationaux), comportant l’adresse de l’expéditeur et du destinataire, le nombre de colis, le contenu détaillé, le poids, la valeur (remarque : déclarer « no commercial value » (sans valeur commerciale) si les articles sont fournis gratuitement),
  • un permis et/ou une déclaration d’importationet/ou d’exportation si nécessaire.

A préparer et signer par le transporteur : 


  • une lettre de transport aérienou documents équivalents pour les voyages par route, rail et mer
Certaines compagnies aériennes demandent de préciser le groupe de risque de l’agent pathogène dont la présence est la plus probable (Leishmania,…),

Planification du transport

L’expéditeur a la responsabilité d’assurer pour toutes les matières infectieuses destinées au transport l’exactitude de la désignation, de l’emballage, de l’étiquetage et de la documentation.

Le transport et le transfert efficaces des matières infectieuses exigent une bonne coordination entre l’expéditeur, le transporteur et le destinataire, pour assurer la sécurité des substances transportées et leur arrivée à destination en temps utile et en bon état. Cette coordination dépend de communications bien établies et d’une relation de partenariat entre les trois parties en présence.

L’expéditeur / déposant :

  • Il conclut au préalable des arrangements avec le destinataire ; il se renseigne notamment pour savoir si un permis d’importation / d’exportation est requis,
  • Il conclut au préalable des arrangements avec le transporteur pour s’assurer que :
    • > l’expédition sera acceptée et le colis transporté de manière appropriée,
    • > l’expédition se fera par la voie la plus directe,
  • Il prépare les documents nécessaires comprenant les autorisations, les documents de transport et d’expédition,
  • Il notifie au destinataire les arrangements pris pour le transport une fois qu’ils ont été conclus, suffisamment en avance par rapport à la date d’arrivée prévue.

Le transporteur

  • Il conseille l’expéditeur au sujet des documents et des instructions de transport nécessaires et sur la manière de les remplir,
  • Il conseille sur la manière d’emballer correctement les marchandises,
  • Il aide l’expéditeur à trouver la voie la plus directe qu’il confirme ensuite
  • Il garde puis archive la documentation relative à l’expédition et au transport.

Le destinataire

  • Il obtient les autorisations nécessaires auprès des autorités nationales pour l’importation des substances,
  • Il fournit à l’expéditeur le(s) permis d’importation obligatoire(s), les autorisations et tous les autres documents requis par les autorités nationales,
  • Il s’organise pour réceptionner les colis efficacement et dans les meilleurs délais,
  • Il doit accuser réception à l’expéditeur.



Les expéditions ne doivent pas partir avant que

  • Les arrangements aient été conclus à l’avance entre l’expéditeur, le transporteur et le destinataire,
  • L’expéditeur ait eu la confirmation auprès des autorités nationales que les marchandises pouvaient légalement être exportées,
  • Le destinataire ait eu la confirmation auprès des autorités nationales que les marchandises pouvaient légalement être importées,
  • Le destinataire ait confirmé qu’il n’y aurait aucun retard au moment de la livraison du colis à destination.